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L'Etude
PRÉSENTATION L’ÉQUIPE ANC
ETUDE DE SOL INDIVIDUEL
PRECONISATION
SEMI COLLECTIF
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ANC ETUDE
La première démarche à suivre systématiquement, L’Etude de Sol et Conception, sans laquelle il est absolument impossible à chiffrer un système d’assainissement autonome avec précision.
Ce type d’étude est recommandé pour toute demande de réhabilitation de système d’assainissement non conforme, et toute demande de certificat d’urbanisme ou de permis de construire, pour des terrains dépourvus de réseau d’assainissement collectif (tout à l’égout). Cette étude sera faite dans le but de définir la nature des couches superficielles des sols en vue de prescrire le système d’assainissement autonome le plus adapté à la capacité d’accueil du projet et la nature du terrain. Nos clients sont les particuliers, les industriels, les groupe Français comme Bouygues, Colas, Eiffage, Vinci, les collectivités, les organismes publics ou encore les maîtres d’œuvre, et nous intervenons pour tous types de projets nécessitant un assainissement individuel ou semi-collectif (hameaux, lotissements, campings, hôtels, hôpitaux, restaurants, etc.)
Les études de conception de filières sont spécifiques et détaillées, elles permettent au pétitionnaire, au constructeur ou à l’entreprise de pose d’effectuer une demande auprès du SPANC lors de contrôle de conception et d’implantation. Le SPANC dispose alors de tous les éléments techniques d’étude requis pour formuler son avis motivé.
Nos prestations, réalisées dans les conditions définies par l’annexe 3 de la circulaire interministérielle n°97-49 du 22 mai 1997, comprennent :
1) l’intervention d’un Technicien sur le terrain (1/2 journée) avec :
2) La rédaction d’un rapport d’expertise remis au client en trois exemplaires, qui préconise les nature et dimensionnement des composantes obligatoires d’une filière d’assainissement autonome, à savoir :
Soit – le prétraitement des eaux assuré par une fosse toutes eaux, un bac dégraisseur, etc., suivi par un traitement des eaux, assuré par l’épandage (tranchées d’infiltration, filtre à sable, etc.)
Ou – le traitement complet des eaux usées, assuré par une filière agréée (en dimensions de traitement allant jusqu’aux 20eh recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5) ou au-delà, aux normes FR EN CE 12566-3 +A1 2009 et l’Arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif, NOR : DEVL1429608A.
Un plan d’implantation du dispositif sur la parcelle, et les coupes du projet d’assainissement sont également fournis dans le rapport, ainsi qu’une expertise à part caractérisant toutes les options en matière d’équipements réglementaires qui conviennent aux exigences exactes du client et leur projet en détail.
Nos études sont couvertes par une assurance décennale et une assurance « risques d’atteinte à l’environnement. »
Contacter nous pour en discuter davantage vos besoins d’Assainissement non Collectif
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